Conditions Générales de Vente | Rosanova Éditions

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits numériques (ebooks) proposés par Rosanova Éditions sur le site rosanova-editions.com. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Rosanova Éditions propose à la vente des ebooks au format PDF téléchargeables immédiatement après paiement. Les caractéristiques de chaque produit (titre, description, nombre de pages, prix) sont présentées sur les fiches produits du site.

Format :

Fichiers PDF haute qualité
Téléchargement illimité pendant 30 jours
Compatible tous appareils (ordinateur, tablette, smartphone)

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) TTC. Rosanova Éditions se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Certains ebooks sont proposés gratuitement et ne nécessitent pas de paiement.

4. Commande

Pour commander, le client doit :

Sélectionner le ou les ebooks souhaités
Ajouter au panier
Valider le panier
Renseigner ses coordonnées (nom, prénom, email)
Procéder au paiement (pour les ebooks payants)

Une fois la commande validée et le paiement effectué, le client reçoit immédiatement un email contenant le lien de téléchargement.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via notre prestataire sécurisé Stripe. Les informations de paiement sont cryptées et ne sont jamais stockées sur nos serveurs.

Moyens de paiement acceptés :

Cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express)
Apple Pay / Google Pay

6. Livraison

La livraison est immédiate et s'effectue par email. Le client reçoit un lien de téléchargement valable 30 jours lui permettant de télécharger son ebook autant de fois que nécessaire pendant cette période.

Important : Vérifiez votre dossier spam si vous ne recevez pas l'email dans les 5 minutes suivant votre achat.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du consommateur.

En téléchargeant l'ebook, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation.

8. Garantie satisfait ou remboursé

Bien que vous ne puissiez pas exercer votre droit de rétractation légal, nous offrons une garantie satisfait ou remboursé de 14 jours.

Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, contactez-nous à contact@rosanova-editions.com dans les 14 jours suivant votre achat avec une explication. Nous procéderons au remboursement intégral.

9. Propriété intellectuelle

L'achat d'un ebook vous confère un droit d'usage personnel et non commercial. Il est strictement interdit de :

Revendre, distribuer ou partager les ebooks
Reproduire ou copier le contenu sans autorisation
Utiliser le contenu à des fins commerciales

10. Service client

Pour toute question concernant votre commande ou nos produits :

Email : contact@rosanova-editions.com

Délai de réponse : Sous 48h ouvrées

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.